Définition
Paiements pour l'utilisation de votre propriété, comme de la musique, des livres ou des vidéos dont vous détenez les droits ; leur place dans la déclaration dépend de si vous exercez une activité professionnelle.
Ce que cela signifie
Les royalties (redevances) sont des paiements pour le droit d'utiliser une propriété, comme les droits d'auteur sur de la musique, des livres et des vidéos, des brevets, ou des droits pétroliers et gaziers. Aux États-Unis, ce sont des revenus imposables. Les royalties tirées d'une propriété détenue comme placement se déclarent en général sur l'annexe E (Schedule E) et ne sont pas soumises aux cotisations sociales des indépendants. Si vous êtes travailleur indépendant en tant qu'écrivain, musicien, artiste ou autre créateur et que vous percevez des royalties de votre propre travail actif, vous les déclarez en général sur l'annexe C (Schedule C), où les cotisations sociales des indépendants s'appliquent. Les plateformes peuvent déclarer les royalties sur le formulaire 1099-MISC. Pour les personnes établies hors des États-Unis, les royalties sont des revenus de source américaine lorsque la propriété est utilisée aux États-Unis : la retenue à la source et les conventions fiscales s'appliquent donc.
Exemple
Une autrice-compositrice qui gagne 3 000 $ par an en royalties de streaming sur les chansons qu'elle écrit dans le cadre de son activité les déclare sur l'annexe C.
Chiffres illustratifs uniquement. Votre situation sera différente.